Service · Données patients
Effacement des données patients
Effacement ou destruction des supports de données avant la sortie d'un équipement médical, avec documentation de conformité.
- Réponse sous 48 h ouvrées
- Documentation remise
- Effacement documenté des données
- Interlocuteur unique
Un équipement d'imagerie ou un moniteur sortant peut contenir des données patients sur ses supports de stockage. Avant toute sortie du site, Nova-Medical procède à l'effacement ou à la destruction de ces supports, avec traçabilité.
Contexte
La sortie d'un équipement médical engage la responsabilité de l'établissement sur les données qu'il contient. Nova-Medical traite cette étape de manière systématique : identification des supports, effacement ou destruction, documentation.
Bénéfices pour l’établissement
- Supports de données identifiés sur chaque équipement.
- Effacement ou destruction avant la sortie du site.
- Documentation de conformité remise à l’établissement.
- Traçabilité par équipement et par support.
- Étape intégrée à la dépose, sans démarche séparée.
Périmètre d’intervention
- Identification des supports de stockage.
- Effacement des données selon l’équipement.
- Destruction physique des supports lorsque requis.
- Documentation et attestation de traitement.
- Coordination avec la dépose et l’évacuation.
Processus
Le déroulement, étape par étape.
Inventaire des équipements
Identification des supports
Effacement ou destruction
Documentation et attestation
Clôture du dossier
Cas d’usage
Hôpital
Effacement des supports d’un scanner et de consoles avant reprise, attestation jointe au dossier.
Clinique
Traitement des supports d’un parc de moniteurs patients avant évacuation.
Centre d'imagerie
Effacement des données d’une console d’échographe en fin d’exploitation.
Laboratoire
Destruction des supports de dispositifs médicaux divers, documentation remise.
Questions fréquentes
Quelles données peuvent subsister sur un équipement médical ?
Selon l’équipement : images, identités patients, paramètres d’examen stockés sur disques, consoles ou cartes mémoire. Ces supports sont identifiés avant traitement.
Effacez-vous ou détruisez-vous les supports ?
Selon l’équipement et le niveau requis : effacement des données ou destruction physique du support. Le choix est précisé par dossier.
Fournissez-vous une preuve du traitement ?
Oui. Une documentation de conformité est remise à l’établissement, avec traçabilité par équipement et par support.
L’effacement est-il réalisé avant la sortie du matériel ?
Oui. Le traitement des supports intervient avant l’évacuation du site, intégré à la dépose.
Sous quel délai intervenez-vous ?
Nous répondons sous 48 heures ouvrées et planifions le traitement avec la dépose.
Un projet à organiser ? Demander une interventionRéponse 48 h ouvrées